Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOCA FLAMENCO.
Numéro de dépôt :
1667069
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque TOCA FLAMENCO.
Déposée le 15 mai 1991 par monsieur GREZELACK Daniel chez Mr. Vettori auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOCA FLAMENCO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOCA FLAMENCO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCA FLAMENCO. est expirée depuis le 15 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46