Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ILS SONT FOUS CES GAULOIS
GREVIN ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3145003
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
ILS SONT FOUS CES GAULOIS de GREVIN ET COMPAGNIE

Présentation de la marque ILS SONT FOUS CES GAULOIS

Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GREVIN ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ILS SONT FOUS CES GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GREVIN ET COMPAGNIE domicilié(e) - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 240 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ILS SONT FOUS CES GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILS SONT FOUS CES GAULOIS est expirée depuis le 1 février 2022.

GREVIN ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE CESAR , ESPRIT GAULOIS , LES QUAIS DE LUTECE , LA RIVIERE D'ELIS , OMZ OHMYZEUS , CAFE O DAL , HOTEL DES TROIS HIBOUX , LES JEUX DES RIGOLINI , BILLET BIS , LA CITE SUSPENDUE


GREVIN ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 334240033


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490129 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, eau de Cologne, nécessaires de cosmétique, cirages, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel, eau de lavande, eaux de toilette, huiles pour la parfumerie, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, pommades à usage cosmétique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; enseignes lumineuses, étuis à lunettes, fibres optiques, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, jumelles (optique) , kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, combinaisons de plongée, écrans de projection, agendas électroniques, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, - distributeur de billets (ticket) , bouées de souvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnées, compacts disques audio vidéo, dessins animés, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, distributeurs automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines) , lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés) , lunettes (optique) , lunettes de soleil, masques de plongée, ceintures de natation, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, aériens, spatiaux et nautiques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non mécaniques, les plaques d'immatriculation non métalliques. - Machines de divertissement à savoir manèges. Wagons, wagonnet pour manège. Bicyclettes. Voitures d'enfants, voitures et motocyclettes. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) , argenterie (vaisselle) , coffrets à bijoux (en métaux précieux) , boîtes à cigares (en métaux précieux) , bougeoirs en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chronographes (montres) , épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux) , horloges, boutons de manchettes, montres, boucles d'oreilles, bagues (bijouterie) , parures (bijouterie) . Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) , crayons, stylos, trousses d'écolier papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, foumitures scolaires, jeux de cartes, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, camets, cartes, cartes de vux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau) instruments de dessin, instruments d'écriture, foumitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques) , serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets) . Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, canne, fouet, sellerie, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie) , sac d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sac de campeur, sac de plage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, selles pour chevaux, trousses de voyage (maroquinerie) . Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques, animaux empaillés, bouchons de bouteilles, figures en cire, statues en cire, coffres à jouets, cornes d'animaux, coussins, figurines (statuettes en bois, en plâtre ou en matières plastiques) , nacre brute ou mi-ouvrée, objets de publicité gonflables, piédestaux pour pots à fleurs, plaques d'identité non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, stores d'intérieur à lamelles. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ,peignes, éponges, brosse (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. - Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre bidon (gourde) , chope à bière, boîte à casse-croûte, bonbonnière non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, vaisselle non en métaux précieux, brosse à dents, moule à glaçons, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre, bouteilles, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en verre, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, pots à fleurs, sabliers. - Vêtements (habillement) , chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie, casquettes, vêtements de sport (autres que de plongée) , pull-overs, maillots. - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël, jeux de société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, ballons de jeux gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet) , masques de carnaval, cerfs-volants. - Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, beurre d'arachides, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, chips (pommes de terre) , charcuterie, fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, pâtés de foie, foie gras, fromages, gelées de fruits, huiles comestibles, langoustes non vivantes, crustacés non vivants, pickles, potages, purée de tomates, saucisses, saucissons, jus de tomates pour la cuisine, yaourts. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, assaisonnements, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, chocolat, gâteaux, pâte pour gâteaux, gommes à mâcher, non à usage médical, ketchup (sauce) , macaronis, mayonnaises, moutarde, pain, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pizzas raviolis, sandwiches, spaghetti, sushi, yaourt glacé (glaces alimentaires) . - Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de caté, de the ou de cacao et des boissons lactées) , boissons de fruits et jus de fruits, sirops, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, sodas. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) , direction professionnelle des affaires artistiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, agences de publicité, décoration de vitrines, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, estimation d'antiquités, location d'appartements, estimation d'objets d'art, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, estimation de bijoux, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations de change, gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers, transfert électronique de fonds, émission de chèques de voyage. Construction, réparation, services d'installation, réparation de costumes, lavage d'automobiles, entretien de mobilier, restauration de mobilier. - Télécommunications, agences d'informations (nouvelles) , agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. - Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) services d'autobus, location d'automobiles, transport en bateau location de bateaux, services de bateaux de plaisance, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, location de chevaux, location de cloches à plongée, organisation de croisières, organisation d'excursions, location de véhicules, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyage, services de taxis, visites touristiques. - Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement) , services de casino (jeux) , exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) , clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) , location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition) , music-hall, services d'orchestres organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios) , organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques. - Service de restauration (alimentation) élevage d'animaux, pensions pour animaux, services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, enregistrement (filmage sur bandes vidéo) , services de bars, reconstitution de bases de données, salons de beauté, cafés-restaurants, cafétérias exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances cantines, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, salons de coiffure, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) , location de costumes crèches d'enfants dessin industriel, location de distributeurs automatiques, élaboration, conception de logiciels, exploitation de terrains de camping, exploration sous-marine, gestion de lieux d'expositions, réservation d'hôtels, services hôteliers, services de jardiniers paysagistes, restaurants libre-service, location d'ordinateurs, location de costumes, location de salles de réunions location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de vêtements, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, services de motels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, reportages photographiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.