Déposée le 10 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GREVIN ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HOTEL DES TROIS HIBOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GREVIN ET COMPAGNIE domicilié(e) - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 240 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.
La marque HOTEL DES TROIS HIBOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREVIN ET COMPAGNIE, société anonyme - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 334240033
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335887 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402189 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702395 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux ; albums, dessins, caractères (chiffres et lettres) à buts artistiques ou décoratifs, chromolithographies (chromos), écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissus, les lithographies, images, modèles de dessins, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; stylos et calepins ; cartes à jouer. Vêtements, costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, imperméables, costumes et vestes de sport, blouses, T-shirts et chemisiers, fourrures, gants, chapeaux, écharpes, sous-vêtements, maillots de bains, bas, socquettes, chaussures ; costumes, vestes, pardessus, imperméables, pantalons, shorts, chemises, pull-overs, cravates, ceintures, écharpes, bérets, layette, vêtements de sports matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Transport et entreposage de marchandises : transport de personnes, organisation de voyages, organisation de croisières, agences touristiques, service de bateaux de plaisance, location de bateaux, gérance de navires. Education et divertissement, notamment édition et promotion des produits audiovisuels, en particulier d'oeuvres musicales (graphiques et sonores), notamment de disques, spectacles assurés par groupe musical vocal et/ou instrumental ; parc d'amusements, service d'amusement et de récréation, centres de divertissement, chanteurs, programmes de divertissements radiophoniques et par télévision, music-halls, orchestres et groupes musicaux ; organisation de galas, diffusion de livres et de revues, production et location de films ; reportages ; formation et éducation du personnel des entreprises industrielles et commerciales dans les domaines de l'audiovisuel. Organisation d'expositions, de conférences, de congrès ; services de restauration, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, bars, hôtels, pensions ; fourniture de repas ; salons et agences de coiffure, de beauté, de parfumerie, de toilette, de massages ; services de décoration d'intérieur, d'architecte d'intérieur et de paysagiste ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; conseils ou renseignements pour particuliers sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux d'informaticiens, projets d'études, bureaux de rédaction et traitement de textes, consultations techniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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