Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paula clemence
GRESSIER Pascale

Numéro de dépôt :
3169244
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
14/06/2012
Paula clemence de GRESSIER Pascale

Présentation de la marque Paula clemence

Déposée le 14 juin 2002 par GRESSIER Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Paula clemence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est GRESSIER Pascale domicilié(e) 3 place de la gare,59800 Lille - 59800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRESSIER Pascale domicilié(e) 3 place de la gare,59800 Lille - 59800 - France.

La marque Paula clemence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paula clemence est expirée depuis le 14 juin 2012.


GRESSIER Pascale - 3 place de la gare,59800 Lille - 59800 - France


GRESSIER Pascale - 3 place de la gare,59800 Lille - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Produits de l'imprimerie, peintures (tableaux) et gravures - papier d'emballage Meubles - glaces (miroirs) , cadres (encadrements) , objets d'arts en bois Articles de bijouteries

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.