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Marques déposées par monsieur GRESSET Francois
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TOUTUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTUB
Monsieur GRESSET Francois

Numéro de dépôt :
1100906
Date de dépôt :
05/12/1978
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque TOUTUB

Déposée le 5 décembre 1978 par monsieur GRESSET Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TOUTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRESSET Francois domicilié(e) 13, Avenue de la Gare des Marchandises 18700 AUBIGNY SUR NERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHER - France.

La marque TOUTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOUTUB est expirée depuis le 5 décembre 1988.


Monsieur GRESSET Francois - 13, Avenue de la Gare des Marchandises 18700 AUBIGNY SUR NERE - France


ROCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Construction métalliques en tubes, clôtures en tubes, articles en tubes pour ameublement, brouettes et voitures à main en tubes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.