Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECI
GRESSET Alain

Numéro de dépôt :
98757049
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque DECI

Déposée le 30 octobre 1998 par GRESSET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est GRESSET Alain, domicilié(e) 25, rue du Rossignol, 25220 THISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque DECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECI est expirée depuis le 30 octobre 2008.

GRESSET Alain a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEVIN


GRESSET Alain - 25, rue du Rossignol, 25220 THISE - France


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres ; albums ; calendriers ; photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières). Télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; télescription ; transmission de messages et d'images codées ; messageries et messageries électroniques ; services de renseignements téléphoniques ; services de courrier électronique ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion d'informations par tous moyens ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câble ; transmissions par satellite.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.