Déposée le 10 septembre 2001 par GRESSELIN Odile et ESTAY Pierre-Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEDEFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Les déposants sont GRESSELIN Odile, domicilié(e) 166 Chemin du PETIT BETUC, 40390 SAINT MARTIN de SEIGNANX - France et ESTAY Pierre-Jean, domicilié(e) 166 Chemin du PETIT BETUC, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odile GRESSELIN Société NOUICOM - France.
La marque CEDEFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRESSELIN Odile - 166 Chemin du PETIT BETUC, 40390 SAINT MARTIN de SEIGNANX - France
ESTAY Pierre-Jean - 166 Chemin du PETIT BETUC, 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France
Odile GRESSELIN Société NOUICOM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Cassettes audiovisuelles. Support d'enregistrement magnétique et numérique Production de film Messagerie électronique par réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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