Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL DE CABOTINE
GRES PRODUCTIONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95576881
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque PASTEL DE CABOTINE

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) GRES PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTEL DE CABOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRES PRODUCTIONS domicilié(e) 14, rue Beffroy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 274 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque PASTEL DE CABOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL DE CABOTINE est expirée depuis le 21 juin 2005.

GRES PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GRES MONSIEUR , ETOURDIE , GRES , PRIX DE L' ESPRIT CABOCHARD , HOMME DE GRES , TETE EN L'AIR , FOLIE DOUCE , BLEU ABSOLU , ASELIS , CABOCHARD D'OR


GRES PRODUCTIONS (société anonyme) - 14, rue Beffroy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 317274280


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343374 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles à usage personnel; laits, lotions, crèmes, gels pour le visage et le corps, rouges à lèvres, brillants à lèvres, fonds de teint, crèmes teintées, mascara, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels; vernis à ongles; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, gels, huiles, sels de bain; talc, déodorants à usage personnel; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes et shampooings