CABOCHARD
Présentation de la marque CABOCHARD
Déposée le 31 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRES PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABOCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CABOCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOCHARD est expirée depuis le 31 octobre 1999.
GRES PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209743 - Publication au BOPI 1996-12-09