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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRES OCCITAN
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CERAME PASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAME PASTEL
GRES OCCITAN SA

Numéro de dépôt :
3061603
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010
CERAME PASTEL de GRES OCCITAN

Présentation de la marque CERAME PASTEL

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) GRES OCCITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAME PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRES OCCITAN domicilié(e) ZI du Cérou, 81400 CARMAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 380 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRES OCCITAN SA - France.

La marque CERAME PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAME PASTEL est expirée depuis le 31 octobre 2010.

GRES OCCITAN a également déposé les autres marques suivantes : Grès occitan Céramique d'Aujourd'hui


GRES OCCITAN SA - ZI du Cérou, 81400 CARMAUX - France - SIREN 430380204


GRES OCCITAN SA - France


Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367068 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Carreaux pour la construction non métalliques, matériaux de construction en faïence ou en grès, carreaux en faïence ou en grès, Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.