Marque enregistrée - Marque en non vigueur
G.S. GRES DE SAINTONGE
Numéro de dépôt :
1640376
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
Présentation de la marque G.S. GRES DE SAINTONGE
Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) GRES DE SAINTONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.S. GRES DE SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque G.S. GRES DE SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.S. GRES DE SAINTONGE est expirée depuis le 24 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26