Déposée le 13 mars 1991 par GREPILLAT Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CROUSTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GREPILLAT Paul domicilié(e) Petite Rive - 74500 - MAXILLY-SUR-LEMAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES domicilié(e) 13 AVENUE DES ALLOBROGES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.
La marque LA CROUSTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROUSTILLANTE est expirée depuis le 13 mars 2021.
GREPILLAT Paul a également déposé les autres marques suivantes : LA CROUSTILLANTE
GREPILLAT Paul - Petite Rive - 74500 - MAXILLY-SUR-LEMAN - France
SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES - 13 AVENUE DES ALLOBROGES - 74200 - THONON-LES-BAINS - France
Renouvellement avec limitation n°2188500 - Publication au BOPI 2001-12
Renouvellement avec limitation le 13 juin 2001 n°2200200 - Publication au BOPI 2001-06-13
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°307681 - Publication au BOPI 2000-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 17 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328393 - Publication au BOPI 2001-08-17
Inscription le 21 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331436 - Publication au BOPI 2001-09-21
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464778 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04
Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710014 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Poisson, légumes cuits, lait et produits laitiers.; Viande, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, plats préparés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines, Glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, dulcifiants naturels, préparations aromatiques à usage alimentaire, cannelle, gommes (sucrerie), pâte d'amandes, réglisse (confiserie), sucre candi à usage alimentaire, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille). Menthe pour la confiserie, algues (condiments), produits de minoterie, tapioca, gaufres, aromates pour gâteaux, poudre pour gâteaux, poudings, semoule, crèmes glacées, liants pour glaces alimentaires, liaisons pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, sorbets, produits pour stabiliser la crème fouettée, glace brute naturelle ou artificielle. Restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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