Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPIER NERVA
Numéro de dépôt :
1118213
Date de dépôt :
02/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PAPIER NERVA
Déposée le 2 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRENOUILLEAU LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPIER NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAPIER NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAPIER NERVA est expirée depuis le 2 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030