Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE
Grenoble Démocratie Locale association loi 1901

Numéro de dépôt :
3332450
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/12/2014
Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE de Grenoble Démocratie Locale

Présentation de la marque Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE

Déposée le 20 décembre 2004 par l'association loi 1901 Grenoble Démocratie Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Grenoble Démocratie Locale domicilié(e) Hôtel de Ville, 11, boulevard Jean Pain,38021 GRENOBLE Cedex 1 - 38021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme SAFAR domicilié(e) Hôtel de Ville, 11, boulevard Jean Pain,38021 GRENOBLE Cedex 1 - 38021 - France.

La marque Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encrage à gauche GROUPE DES ÉLUS SPÉCIALISTES, RADICAUX DE GAUCHE, MRC ET APPARENTES VILLE DE GRENOBLE est expirée depuis le 20 décembre 2014.


Grenoble Démocratie Locale association loi 1901 - Hôtel de Ville, 11, boulevard Jean Pain,38021 GRENOBLE Cedex 1 - 38021 - France


Monsieur Jérôme SAFAR - Hôtel de Ville, 11, boulevard Jean Pain,38021 GRENOBLE Cedex 1 - 38021 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Affiches ; brochures ; impressions ; journaux ; livres ; manuels ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; périodiques ; prospectus ; publications. Affichage ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de revues de presse ; sondage d'opinion. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; publications de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.