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Marques déposées par Grenoble-Alpes Métropole
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MétroChaleur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MétroChaleur
Grenoble-Alpes Métropole

Numéro de dépôt :
4483673
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
MétroChaleur de Grenoble-Alpes Métropole

Présentation de la marque MétroChaleur

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par Grenoble-Alpes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MétroChaleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Grenoble-Alpes Métropole domicilié(e) 3 rue Malakoff - 38031 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MétroChaleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MétroChaleur arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

Grenoble-Alpes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : GRENOBLEALPESMETROPOLE , LE METROSCOPE , GRENOBLE ALPES METROPOLE , FABRICANOVA


Grenoble-Alpes Métropole - 3 rue Malakoff - 38031 - GRENOBLE - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 9 octobre 2019 - Rejet partiel n°770146 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09

Appareils d'éclairage, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; services de bureaux de placement; portage salarial; services de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseil en communication (publicité); relations publiques; conseil en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; informations en matière de transport; services de logistique en matière de transport; distribution de journaux; distribution des eaux; distribution (livraison de produits); services d'expédition de fret; remorquage; location de garages; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules; transport en taxi; réservation de places de voyage; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.