Déposée le 21 février 2001 par l'association loi 1901 GRENOBLE-ALPES-INCUBATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELICITYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 GRENOBLE-ALPES-INCUBATION domicilié(e) 9 A chemin des Prés, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 244 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRENOBLE-ALPES-INCUBATION - France.
La marque ELICITYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRENOBLE-ALPES-INCUBATION (Association Loi 1901) - 9 A chemin des Prés, 38240 MEYLAN - France - SIREN 423244300
GRENOBLE-ALPES-INCUBATION - France
Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368409 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Produits chimiques, bio-chimiques ou bio-moléculaires destinés à l'industrie notamment bio-médicale, aux sciences notamment bio-moléculaires, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ou engrais foliaires ; produits chimiques, bio-moléculaires ou bio-chimiques pour la protection ou le traitement des plantes. Produits pharmaceutiques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides. Recherche scientifique et industrielle notamment dans le domaine des biotechnologies et des sciences bio-moléculaires. Essai de materiaux ou de procédés biologiques, biotechnologiques ou bio-moléculaires. Services de laboratoires en biotechnologies ou en sciences bio-moléculaires. Etudes de projets techniques en matière de biotechnologies ou de sciences bio-moléculaires. Services de constitution ou de location de temps d'accès à des bases de données relatives notamment aux biotechnologies ou aux sciences bio-moléculaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELICITYL"