Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMPHORES
GRENIER Philippe

Numéro de dépôt :
93477554
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2023

Présentation de la marque DOMAINE DES AMPHORES

Déposée le 21 juillet 1993 par GRENIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES AMPHORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est GRENIER Philippe domicilié(e) 7 Richagneux - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES AMPHORES domicilié(e) 7 Richagneux - 42410 - CHAVANAY - France.

La marque DOMAINE DES AMPHORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES AMPHORES est expirée depuis le 21 juillet 2023.


GRENIER Philippe - 7 Richagneux - 42410 - CHAVANAY - France


DOMAINE DES AMPHORES - 7 Richagneux - 42410 - CHAVANAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244882 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532263 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-06-10

- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières): Vin d'AOC provenant uniquement de l'exploitation dénomée "Domaine des Amphores"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.