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Marques déposées par monsieur GRENIER Philippe
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Château La Chevronne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Chevronne
M. GRENIER Philippe

Numéro de dépôt :
4006622
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
Château La Chevronne de GRENIER Philippe

Présentation de la marque Château La Chevronne

Déposée le 15 mai 2013 par monsieur GRENIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château La Chevronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur GRENIER Philippe domicilié(e) 8 Rue du Pastel - 31130 - PIN BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRENIER Philippe domicilié(e) 8 Rue du Pastel - 31130 - PIN BALMA - France.

La marque Château La Chevronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Chevronne est expirée depuis le 15 mai 2023.


M. GRENIER Philippe - 8 Rue du Pastel - 31130 - PIN BALMA - France


M. GRENIER Philippe - 8 Rue du Pastel - 31130 - PIN BALMA - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins d'appellation d'origine controlée.