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Marques déposées par Grenier Ostorera
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OSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSA
Grenier Ostorera

Numéro de dépôt :
969414
Date de dépôt :
23/06/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier

Présentation de la marque OSA

Déposée le 23 juin 1976 par Grenier Ostorera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grenier Ostorera domicilié(e) (soc. à r. l.), 28, rue du Faubourg-Marcel, Saint-Claude (Jura). - France.

La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OSA est expirée depuis le 23 juin 1986.


Grenier Ostorera - (soc. à r. l.), 28, rue du Faubourg-Marcel, Saint-Claude (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

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