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Marques déposées par GRENIER Michel
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DOMAINE DU PETIT NOYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT NOYER
GRENIER Michel

Numéro de dépôt :
3099449
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
DOMAINE DU PETIT NOYER de GRENIER Michel

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT NOYER

Déposée le 3 mai 2001 par GRENIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PETIT NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est GRENIER Michel, domicilié(e) DOMAINE DU PETIT NOYER, 37 RUE DE VIOLETTES, 37210 CHANCAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS BURESI - France.

La marque DOMAINE DU PETIT NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT NOYER est expirée depuis le 3 mai 2011.

GRENIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BIDOU


GRENIER Michel - DOMAINE DU PETIT NOYER, 37 RUE DE VIOLETTES, 37210 CHANCAY - France


JEAN-LOUIS BURESI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Etiquette de vin en papier Vin d'appellation d'origine contrôlée VOUVRAY.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.