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Marques déposées par GRENIER Jean Pierre
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INSTANT MILLESIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT MILLESIME
GRENIER Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3198842
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
INSTANT MILLESIME de GRENIER Jean Pierre

Présentation de la marque INSTANT MILLESIME

Déposée le 11 décembre 2002 par GRENIER Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANT MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est GRENIER Jean Pierre domicilié(e) 11, Impasse DECARIS,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRENIER Jean Pierre domicilié(e) 11, Impasse DECARIS,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque INSTANT MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT MILLESIME est expirée depuis le 11 décembre 2012.


GRENIER Jean Pierre - 11, Impasse DECARIS,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


GRENIER Jean Pierre - 11, Impasse DECARIS,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.