Déposée le 30 juin 1997 par monsieur GRENIER Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO DERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est monsieur GRENIER Hugues domicilié(e) 4, avenue de FRIEDLAND, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues GRENIER - France.
La marque BIO DERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684914.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DERMA est expirée depuis le 30 juin 2007.
GRENIER Hugues a également déposé les autres marques suivantes : BIO DERMA
M. GRENIER Hugues - 4, avenue de FRIEDLAND, 75008 PARIS - France
M. Hugues GRENIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296787 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 21 février 2000 - Rejet partiel n°295824 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 22 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°256833 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 21 février 2000 - Rejet partiel n°295823 - Publication au BOPI 2000-02-21
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Préparations pour polir et abraser. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, autres que ceux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papiers hygiéniques ; serviettes et mouchoirs en papiers, couches culottes en papier ou en cellulose à l'exception de celles pour les incontinents.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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