Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HATTIE'S
Madame GRENET Evelyne

Numéro de dépôt :
1703823
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
03/10/1998

Présentation de la marque HATTIE'S

Déposée le 3 octobre 1988 par madame GRENET Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « HATTIE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GRENET Evelyne domicilié(e) 83, Rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France.

La marque HATTIE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATTIE'S est expirée depuis le 3 octobre 1998.


Madame GRENET Evelyne - 83, Rue de la Scellerie, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Thé, confiserie, confiture, biscuiterie, sauces, condiments. Vaisselle

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.