Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO SCOTCH
Numéro de dépôt :
1101698
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BIO SCOTCH
Déposée le 3 juillet 1979 par GRENET Edouard Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIO SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRENET Edouard Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°8320 - Publication au BOPI 1980-005