Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'immo du Particulier
GRENEAU JEAN RENÉ

Numéro de dépôt :
3312330
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/09/2014
L\'immo du Particulier de GRENEAU JEAN RENÉ

Présentation de la marque L'immo du Particulier

Déposée le 13 septembre 2004 par GRENEAU JEAN RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'immo du Particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est GRENEAU JEAN RENÉ domicilié(e) 42 Rue du VALLON de JEANSINE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRENEAU JEAN RENÉ domicilié(e) 42 Rue du VALLON de JEANSINE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

La marque L'immo du Particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'immo du Particulier est expirée depuis le 13 septembre 2014.

GRENEAU JEAN RENÉ a également déposé les autres marques suivantes : IDP L'IMMO DU PARTICULIER


GRENEAU JEAN RENÉ - 42 Rue du VALLON de JEANSINE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


GRENEAU JEAN RENÉ - 42 Rue du VALLON de JEANSINE,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Concession de licence n°421797 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 9 mars 2006 - Concession de licence n°429881 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436030 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Inscription le 11 février 2010 - Concession de licence n°517647 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 21 juillet 2010 - Concession de licence n°527848 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Concession de licence n°532425 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

– toutes affaires immobilières. – transactions immobilieres. – gestion immobilière.