Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVA COM
GRENAT SOLUTION, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4320945
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
DIVA COM de GRENAT SOLUTION

Présentation de la marque DIVA COM

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRENAT SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRENAT SOLUTION domicilié(e) 4 Rue Paul Héroult - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 965 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque DIVA COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA COM arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


GRENAT SOLUTION, Société à responsabilité limitée à associé unique - 4 Rue Paul Héroult - 29200 - BREST - France - SIREN 498965771


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Logiciel ; solutions logicielles ;

Edition de logiciels ; Formation à l'utilisation de logiciels ;

Conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conception et développement de logiciel ; recherche en matière de développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.