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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRENAT COLORS
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Josette D TETE A TETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Josette D TETE A TETE
GRENAT COLORS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3164789
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
Josette D TETE A TETE de GRENAT COLORS

Présentation de la marque Josette D TETE A TETE

Déposée le 17 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRENAT COLORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Josette D TETE A TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRENAT COLORS domicilié(e) Haras du Clos Renard, Les Roussières - 61220 - LE MENIL DE BRIOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 302 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRENAT COLORS domicilié(e) Haras du Clos Renard, Les Roussières - 61220 - LE MENIL DE BRIOUZE - France.

La marque Josette D TETE A TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Josette D TETE A TETE est expirée depuis le 17 mai 2022.


GRENAT COLORS, Société par actions simplifiée - Haras du Clos Renard, Les Roussières - 61220 - LE MENIL DE BRIOUZE - France - SIREN 531302693


GRENAT COLORS - Haras du Clos Renard, Les Roussières - 61220 - LE MENIL DE BRIOUZE - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367034 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576734 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576733 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500622 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

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