Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CAP MER
Numéro de dépôt :
3253179
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAP MER
Déposée le 20 octobre 2003 par GRENAILLE JEAN-MICHEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 avril 2004 - retrait total n°390582 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48