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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREMILLET
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DU 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU 31
GREMILLET, SAS

Numéro de dépôt :
3980808
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
DU 31 de GREMILLET

Présentation de la marque DU 31

Déposée le 4 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DU 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREMILLET domicilié(e) 1 rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 921 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET, M. GREMILLET Jean-Michel domicilié(e) 1 rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque DU 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU 31 est expirée depuis le 4 février 2023.

GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Casimir Noble , CHARLES BALTET , J.M. GREMILLET


GREMILLET, SAS - 1 rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 341921344


GREMILLET, M. GREMILLET Jean-Michel - 1 rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.