Marque expirée - Marque en non vigueur
Casimir Noble
Numéro de dépôt :
3404642
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
Présentation de la marque Casimir Noble
Déposée le 13 janvier 2006 par GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casimir Noble »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casimir Noble est expirée depuis le 13 janvier 2016.
GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08