Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERDINAND DELOISELET
GREMILLET Jean Michel

Numéro de dépôt :
1669804
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/05/2001

Présentation de la marque FERDINAND DELOISELET

Déposée le 6 mai 1991 par GREMILLET Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FERDINAND DELOISELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREMILLET Jean Michel, domicilié(e) 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque FERDINAND DELOISELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERDINAND DELOISELET est expirée depuis le 6 mai 2001.

GREMILLET Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : FERDINAND DELOISELET


GREMILLET Jean Michel - 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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