Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERDINAND DELOISELET
Numéro de dépôt :
1669804
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/05/2001
Présentation de la marque FERDINAND DELOISELET
Déposée le 6 mai 1991 par GREMILLET Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FERDINAND DELOISELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERDINAND DELOISELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERDINAND DELOISELET est expirée depuis le 6 mai 2001.
GREMILLET Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48