Le Seigneur des 10 Questions
Présentation de la marque Le Seigneur des 10 Questions
Déposée le 1 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grelot productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Seigneur des 10 Questions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Seigneur des 10 Questions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Seigneur des 10 Questions est expirée depuis le 1 avril 2021.
Grelot productions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 20 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°633397 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20