Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT ROUSSET
Numéro de dépôt :
1019503
Date de dépôt :
24/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU HAUT ROUSSET
Déposée le 24 mai 1977 par GRELLIER Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU HAUT ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU HAUT ROUSSET est expirée depuis le 24 mai 1987.
GRELLIER Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002