Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROTOIT
Monsieur GRELLET Pierre

Numéro de dépôt :
1651113
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque AEROTOIT

Déposée le 15 mars 1991 par monsieur GRELLET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEROTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRELLET Pierre domicilié(e) Montée de la Reytière, 38300 DOMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque AEROTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROTOIT est expirée depuis le 15 mars 2001.

GRELLET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AMAPP , ASSURPOSE , S SLIPPER


Monsieur GRELLET Pierre - Montée de la Reytière, 38300 DOMARIN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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