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Marques déposées par GRELET Paul Henri
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CUVEE CHANTE - ALOUETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE CHANTE - ALOUETTE
GRELET Paul Henri

Numéro de dépôt :
99807405
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2019

Présentation de la marque CUVEE CHANTE - ALOUETTE

Déposée le 5 août 1999 par GRELET Paul Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE CHANTE - ALOUETTE »

Le déposant est GRELET Paul Henri domicilié(e) 10 Rue des Alauttes - 17160 - LES TOUCHES DE PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRELET Paul Henri domicilié(e) 10 Rue des Alauttes - 17160 - LES TOUCHES DE PERIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CHANTE - ALOUETTE est expirée depuis le 5 août 2019.


GRELET Paul Henri - 10 Rue des Alauttes - 17160 - LES TOUCHES DE PERIGNY - France


GRELET Paul Henri - 10 Rue des Alauttes - 17160 - LES TOUCHES DE PERIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430097 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Inscription le 13 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521366 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Vins mousseux.