Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toxi Plan
Monsieur Grégroy Voisin

Numéro de dépôt :
4551083
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Toxi Plan de Grégroy Voisin

Présentation de la marque Toxi Plan

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par monsieur Grégroy Voisin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toxi Plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Grégroy Voisin domicilié(e) 78 allées Jean Jaurès - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toxi Plan, Monsieur Grégory Voisin domicilié(e) 78 allées Jean Jaurès - 31000 - Toulouse - France.

La marque Toxi Plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toxi Plan arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Monsieur Grégroy Voisin - 78 allées Jean Jaurès - 31000 - Toulouse - France


Toxi Plan, Monsieur Grégory Voisin - 78 allées Jean Jaurès - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de mesurage, de détection, d’essai, d’inspection et d’enseignement ; Applications mobiles téléchargeables fournissant des programmes scientifiques ; Logiciels ; Logiciels scientifiques ; Logiciels de toxicologie ; Logiciels d’écotoxicologie ; Logiciels d’évaluation de la sécurité ; Logiciels d’analyse du risque ; Logiciels d’évaluation du risque ; Logiciels d'assistance ; Logiciels pour entreprises ; Logiciels d'intelligence artificielle ; Logiciels à usage commercial ; Logiciels de contrôle environnemental ; Logiciels de surveillance environnemental ; Logiciels de récupération d'informations ; Logiciels de partage de fichiers ; Logiciels de traitement de données ; Logiciels de gestion de données ; Logiciels de communication de données ; Logiciels de tableaux de bord ; Logiciels de prise de décisions ; Logiciels d'établissement de rapports ; Logiciels de diagnostic ; Dispositifs de calcul ;

Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Informations et conseils commerciaux ; Enquêtes commerciales ; Services de renseignements commerciaux ; Recherches commerciales ; Analyse d’informations commerciales ; Compilation d’informations et/ou données commerciales ; Services de gestion de risques commerciaux ; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; Services d'abonnement à des bases de données, sites web, ressources logicielles et serveurs informatiques ; Gestion de fichiers informatiques ; Recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Reproduction de documents ; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité sur tout moyen de communication ; Publicité en radio ; Publicité à la télévision ; Rédaction et publication de textes publicitaires ; Diffusion d’annonces publicitaires ; Location d’espaces publicitaires ; Location de matériel publicitaire ; Mise à jour de documents publicitaires ; Mise en page à buts publicitaires ; Relations publiques ; Marketing ; Promotion des ventes pour des tiers ; Recrutement de personnel ; Services d’expertise en productivité d’entreprise ; Services de comparaison de prix ; Services de conseils pour la direction des affaires ; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; Services de secrétariat ; Services d’accueil téléphonique ; Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; Services de télémarketing ; Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques ainsi que de dispositifs médicaux ; Traitement administratif de commandes d’achats ; Vente aux enchères ;

Mise à disposition de forums en ligne ; Mise à disposition de messageries instantanées sur Internet, mobile, tablette et tout support électronique ; Fourniture d’accès à des bases de données, sites web, contenus, ressources logiciels, portails et serveurs informatiques ; Location d’appareils de télécommunication ; Location d’appareils pour la transmission de messages ; Messagerie électronique ; Services de messagerie vocale ; Services de téléconférences ; Services de visioconférence ; Transmission de cartes de voeux en ligne ; Transmission de fichiers numériques ; Transmission de messages ; Transmission d’images ;

Éducation ; Formation ; Formation pratique ; Formation avancée ; Formation professionnelle ; Publication de livres et de périodiques ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; Organisation d’expositions à buts éducatifs ; Services de traduction ;

Cabinet d’expertise dans le domaine scientifique ; Services de conseils scientifiques et technologiques ; Conseils techniques en matière de sécurité ; Recherches scientifiques et techniques ; Recherches et conseils en toxicologie, écotoxicologie, évaluation de la sécurité, évaluation du risque, biosécurité, biologie, physiologie, chimie, physico-chimie, microbiologie, cosmétologie, pharmacologie, biomédical, emballages biodégradables ou compostables, protection de l’environnement et écologie ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Analyse chimique ; Services d'essai, d'inspection, de certification, de vérification, d'évaluation et d'analyse, tous pour la mise en conformité avec des normes en matière de règlementation, de qualité, de quantité, de cohérence, de rendement, d’éthique et de sécurité ; Services d’inspection de qualité ; Services d’études scientifiques et techniques ; Préparation d’études techniques ; Réalisation d’études scientifiques ; Services de laboratoires scientifiques ; Réalisation d’études de faisabilité technique ; Services d’évaluation scientifique et technique ; Services d’évaluation en matière de qualité ; Services d’évaluation de conception ou développement de produits ; Services d’évaluation de la sécurité de matériaux biodégradables et/ou compostables ; Services d’évaluation de la sécurité des matières premières ; Services d’évaluation des risques chimiques ; Services de cosmétovigilance, toxicovigilance, matériovigilance et de surveillance après commercialisation ; Vérification des données techniques ; Services d’analyses scientifiques et techniques ; Services de validation technique pour le développement de produits ; Développement de formulations et de procédés de préparations pharmaceutiques, microbiologiques, médicales et vétérinaires ; Conception et développement de dispositifs médicaux ; Services d’analyse et de gestion des risques des dispositifs médicaux ; Développement de protocoles d'études scientifiques ; Services de gestion de projets techniques ou technologiques ; Services d'ingénierie ; Préparation d'analyses et de rapports d'ingénieurs ; Recherche en matière de logiciels ; Logiciel-service ; Logiciel-service (SaaS) ; Conception de logiciels ; Développement de logiciels ; Élaboration (conception) de logiciels ; Installation de logiciels ; Maintenance de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels ; Programmation informatique et conception de logiciels ; Services de conception de logiciels ; Services de personnalisation de logiciels ; Services de développement de logiciels ; Conseils en technologie de l’information ; Hébergement de serveurs ; Numérisation de documents ; Stockage électronique de données ;

Services de conseils et d’information en matière de produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, dispositifs médicaux, produits agroalimentaires et compléments alimentaires ; Services de conseils et d’information en matière de santé ;

Services juridiques ; Conseils d’experts en matière de questions juridiques ; Conseil en matière de règlementation sur la sécurité au travail ; Inspection de laboratoires et d'usines en matière de sécurité ; Services de conseils concernant la préparation de normes [service juridique] ; Examen de normes et de pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements ; Concession de licences de logiciels [service juridique] ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; Conseils en propriété intellectuelle ; Services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; Enregistrement de noms de domaine [service juridique].