Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

pleumeleuc conduite
gregory touzet

Numéro de dépôt :
3682001
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
pleumeleuc conduite de gregory touzet

Présentation de la marque pleumeleuc conduite

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par gregory touzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pleumeleuc conduite »

Le déposant est gregory touzet domicilié(e) 13 rue de rennes - 35160 - Breteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gregory touzet domicilié(e) 13 rue de rennes - 35160 - Breteil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


gregory touzet - 13 rue de rennes - 35160 - Breteil - France


gregory touzet - 13 rue de rennes - 35160 - Breteil - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529747 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Auto ecole moto ecole remorque ecole ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Auto ecole Moto ecole remorque ecole ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Auto ecole moto ecole remorque ecole.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.