TOITS URBAINS
Présentation de la marque TOITS URBAINS
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par monsieur Grégory SITRUK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOITS URBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOITS URBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITS URBAINS arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.
Grégory SITRUK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12