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Marques déposées par monsieur gregory sebaoun
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DONOVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONOVAN
M. gregory sebaoun

Numéro de dépôt :
4051014
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
DONOVAN de gregory sebaoun

Présentation de la marque DONOVAN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par monsieur gregory sebaoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur gregory sebaoun domicilié(e) 12 rue de la garenne - 75550 - bazainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gregory sebaoun domicilié(e) 12 rue de la garenne - 75550 - bazainville - France.

La marque DONOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONOVAN est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. gregory sebaoun - 12 rue de la garenne - 75550 - bazainville - France


M. gregory sebaoun - 12 rue de la garenne - 75550 - bazainville - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.