Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANSON Consulting
Monsieur Gregory SANSON

Numéro de dépôt :
4521902
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
SANSON Consulting de Gregory SANSON

Présentation de la marque SANSON Consulting

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par monsieur Gregory SANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANSON Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Gregory SANSON domicilié(e) 8 allée de Chirroy - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gregory SANSON domicilié(e) 8 allée de Chirroy - 64100 - Bayonne - France.

La marque SANSON Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSON Consulting arrivera à expiration en date du 4 février 2029.


Monsieur Gregory SANSON - 8 allée de Chirroy - 64100 - Bayonne - France


Monsieur Gregory SANSON - 8 allée de Chirroy - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

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