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Marques déposées par Grégory RUSSEL
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AGENCE NATIONALE NOUVELLE D'ECONOMIES D'ENERGIES. ANNEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGENCE NATIONALE NOUVELLE D'ECONOMIES D'ENERGIES. ANNEE
Grégory RUSSEL

Numéro de dépôt :
3633913
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGENCE NATIONALE NOUVELLE D\'ECONOMIES D\'ENERGIES. ANNEE de Grégory RUSSEL

Présentation de la marque AGENCE NATIONALE NOUVELLE D'ECONOMIES D'ENERGIES. ANNEE

Déposée le 3 mars 2009 par Grégory RUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE NATIONALE NOUVELLE D'ECONOMIES D'ENERGIES. ANNEE »

Le déposant est Grégory RUSSEL domicilié(e) 1 Chemin de Bellemare,72600 SAINT LONGIS - 72600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégory RUSSEL domicilié(e) 1 Chemin de Bellemare,72600 SAINT LONGIS - 72600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Grégory RUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : Château de Belmar , BELMAR , BEAUTY STYLE , Russel - Grasset , Le Rutin , AGENCE IMMOBILIERE TETE BECHE , BELLEEDEN L ART ET LA MANIERE DE VIVRE SA RETRAITE , Mamers , Saint-Longis , Noë Penloup


Grégory RUSSEL - 1 Chemin de Bellemare,72600 SAINT LONGIS - 72600 - France


Grégory RUSSEL - 1 Chemin de Bellemare,72600 SAINT LONGIS - 72600 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519676 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.