Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1 SCHEMA POUR COMPRENDRE
M. GREGORY PAILLONCY
M. JONATHAN PAILLONCY

Numéro de dépôt :
4252066
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
1 SCHEMA POUR COMPRENDRE de GREGORY PAILLONCY

Présentation de la marque 1 SCHEMA POUR COMPRENDRE

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par monsieur GREGORY PAILLONCY et monsieur JONATHAN PAILLONCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1 SCHEMA POUR COMPRENDRE »

Les déposants sont monsieur GREGORY PAILLONCY domicilié(e) 2 PASSAGE DU CLOS GOBELLIER - 49610 - JUIGNE-SUR-LOIRE - France et monsieur JONATHAN PAILLONCY domicilié(e) 36 RUE DE CHATEAUNEUF - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GREGORY PAILLONCY domicilié(e) 2 PASSAGE DU CLOS GOBELLIER - 49610 - JUIGNE-SUR-LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

GREGORY PAILLONCY a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE PAILLE , Snap , MULTIPLIPOTION


M. GREGORY PAILLONCY - 2 PASSAGE DU CLOS GOBELLIER - 49610 - JUIGNE-SUR-LOIRE - France

M. JONATHAN PAILLONCY - 36 RUE DE CHATEAUNEUF - 33100 - BORDEAUX - France


M. GREGORY PAILLONCY - 2 PASSAGE DU CLOS GOBELLIER - 49610 - JUIGNE-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 25 août 2017 - Rejet total n°706950 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.