Déposée le 21 janvier 2012 par monsieur GREGORY NOUVET et monsieur HERVE BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KAPT10 ET ZANTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Les déposants sont monsieur GREGORY NOUVET domicilié(e) Route du Puy LAVOUTE - 43000 - LOIRE - France et monsieur HERVE BERTRAND domicilié(e) LIEU DIT CHAMARD SAINT - 43370 - CHRISTOPHE DOLAIZON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLP AVOCATS, Mlle SANDRA MACKAYA domicilié(e) 19 RUE, AMPERE - 75017 - PARIS - France.
La marque KAPT10 ET ZANTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPT10 ET ZANTAR est expirée depuis le 21 janvier 2022.
M. GREGORY NOUVET - Route du Puy LAVOUTE - 43000 - LOIRE - France
M. HERVE BERTRAND - LIEU DIT CHAMARD SAINT - 43370 - CHRISTOPHE DOLAIZON - France
FLP AVOCATS, Mlle SANDRA MACKAYA - 19 RUE, AMPERE - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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