Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRUTO . VERDE
M. Grégory Guillaumé
M. Serge Branchereau
M. François Guillaumé

Numéro de dépôt :
4204331
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRUTO . VERDE de Grégory Guillaumé

Présentation de la marque FRUTO . VERDE

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par monsieur Grégory Guillaumé, monsieur Serge Branchereau, monsieur François Guillaumé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUTO . VERDE »

Les déposants sont monsieur Grégory Guillaumé domicilié(e) 18 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France, monsieur Serge Branchereau domicilié(e) La croix baron - 49110 - Botz-en-mauges - France, monsieur François Guillaumé domicilié(e) 20 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grégory Guillaumé domicilié(e) 18 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25


M. Grégory Guillaumé - 18 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France

M. Serge Branchereau - La croix baron - 49110 - Botz-en-mauges - France

M. François Guillaumé - 20 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France


M. Grégory Guillaumé - 18 Rue de barleux - 80200 - Biaches - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 8 mars 2019 - Rejet total n°750887 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.