Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOCALEnergie
Monsieur Grégory GORSES

Numéro de dépôt :
4409516
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
LOCALEnergie de Grégory GORSES

Présentation de la marque LOCALEnergie

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur Grégory GORSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOCALEnergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Grégory GORSES domicilié(e) 16 rue Charcot - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégory GORSES domicilié(e) 16 rue Charcot - 72100 - LE MANS - France.

La marque LOCALEnergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCALEnergie arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

Grégory GORSES a également déposé les autres marques suivantes : BREAD LAB


Monsieur Grégory GORSES - 16 rue Charcot - 72100 - LE MANS - France


Monsieur Grégory GORSES - 16 rue Charcot - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747743 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Véhicules électriques.