COURTA FINANCE
Présentation de la marque COURTA FINANCE
Déposée le 30 septembre 1997 par la société GREGORY DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURTA FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTA FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697842.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTA FINANCE est expirée depuis le 30 septembre 2007.
GREGORY DUVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46