Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMMY GREEN
Grégor MAYOUSSIER
Alexane MAYOUSSIER

Numéro de dépôt :
3661973
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2019
TOMMY GREEN de Grégor MAYOUSSIER

Présentation de la marque TOMMY GREEN

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2009 par Grégor MAYOUSSIER et Alexane MAYOUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMMY GREEN »

Les déposants sont Grégor MAYOUSSIER domicilié(e) 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France et Alexane MAYOUSSIER domicilié(e) 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégor MAYOUSSIER domicilié(e) 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMMY GREEN est expirée depuis le 3 juillet 2019.


Grégor MAYOUSSIER - 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France

Alexane MAYOUSSIER - 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France


Grégor MAYOUSSIER - 12A BVD DELAUP - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.