Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pomme de Pinte
Monsieur Grégoire TEZIER

Numéro de dépôt :
4575999
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
Pomme de Pinte de Grégoire TEZIER

Présentation de la marque Pomme de Pinte

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur Grégoire TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pomme de Pinte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Grégoire TEZIER domicilié(e) 2 Rue des passementiers - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire TEZIER domicilié(e) 2 rue des passementiers - 42100 - Saint Etienne - France.

La marque Pomme de Pinte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de Pinte arrivera à expiration en date du 20 août 2029.


Monsieur Grégoire TEZIER - 2 Rue des passementiers - 42100 - Saint Etienne - France


Monsieur Grégoire TEZIER - 2 rue des passementiers - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.