Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice
/
Schuman Conduite Auto-école
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Schuman Conduite Auto-école
Monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice

Numéro de dépôt :
4582905
Date de dépôt :
18/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2029
Schuman Conduite Auto-école de Grégoire Pelée de Saint Maurice

Présentation de la marque Schuman Conduite Auto-école

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2019 par monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Schuman Conduite Auto-école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice domicilié(e) 7 rue Saint-Louis - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice domicilié(e) 25 Rue Renoir - 44700 - Orvault - France.

La marque Schuman Conduite Auto-école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schuman Conduite Auto-école arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.


Monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice - 7 rue Saint-Louis - 44300 - Nantes - France


Monsieur Grégoire Pelée de Saint Maurice - 25 Rue Renoir - 44700 - Orvault - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 23 janvier 2020 - Immatriculation de société n°778109 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.