Marque expirée - Marque en non vigueur

OVALTY
GREGOIRE Patrick

Numéro de dépôt :
3540958
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
OVALTY de GREGOIRE Patrick

Présentation de la marque OVALTY

Déposée le 30 novembre 2007 par GREGOIRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVALTY »

Le déposant est GREGOIRE Patrick domicilié(e) 1 route des Georgeots,89630 BUSSIERES - 89630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALTY est expirée depuis le 30 novembre 2017.

GREGOIRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TROFOOT


GREGOIRE Patrick - 1 route des Georgeots,89630 BUSSIERES - 89630 - France


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Bahuts (coffres) non métalliques ; boîtes ou caisses en bois ou en matière plastique ; bouchons de bouteilles ; bustes en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; cadres ; chaises (sièges) ; coussins ; fauteuils ; glaces (miroirs) ; jardinières (meubles) ; meubles, notamment meubles de bureau ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, ou en matière plastique ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; portemanteaux (meubles) ; porte-serviettes (meuble) ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, onc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre, en faïence ou en matières plastiques ; tables ; trophées en plâtre, en bois ou en matière plastique (objets d'art).

Assiettes ; beurriers ; bocaux ; boîtes à biscuits, à casse-croûte, à pain, à savon, à thé ; bols ; bonbonnières ; bougeoirs ; bouteilles ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bustes en porcelaine, en terre cuite, en faïence ou en verre ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; chausse-pieds ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coquetiers ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; coupes à fruits ; couvercles de plats ou de pots ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; distributeur à savon ; enseignes en porcelaine, en faïence ou en verre ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en faïence ou en verre ; louches de cuisine ; marmites ; matériaux pour la brosserie ; moulins à poivre à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en faïence, ou en verre ; opalines ; ouvre-bouteilles ; peignes et éponges ; pelles à tarte ; planches à laver ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; plats ; poêlons ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; porcelaines ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pulvérisateurs et vaporisateurs à parfum ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients pour la cuisine ou le ménage ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; services (vaisselle) ; services à liqueurs ; services à thé ; soucoupes ; spatules ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite, en faïence ou en verre ; sucriers ; tasses ; tendeurs de vêtements ; tire-bouchons ; trophées en porcelaine, en terre cuite, en faïence ou en verre ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; vases.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; bandanas (foulards) ; bonneterie ; bottes (chaussures) ; caleçons ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures sport, notamment de rugby ; chemises ; chemisettes ; coiffures ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; costumes de plage ; costumes ; cravates ; écharpes ; empeignes, ferrures, talonnettes et trépointes pour chaussures de sport ; gaines (sous-vêtements) ; gants (habillement) ; jambières ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs de bain ; sous-vêtements ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir et en imitation du cuir.